f.vermel.conteur.pro est le site
du conteur professionnel François Vermel.
Le site présente les différentes activités de l'artiste, :
- Les spectacles qu'il propose
- L'agenda de ses spectacles
- Son blog
Définitions
- Est nommé auteur M. François Vermel
- Sont nommés utilisateurs toute les personnes qui visitent le site.
Propriété intellectuelle
- Toutes les informations disponibles sur le site relèvent de la propriété de l’auteur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement le droit d’auteur.
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Responsabilité de l'auteur du site
- L’auteur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur le site, bien que ces informations peuvent être erronées. En cas d'erreur ou d'inexactitude la responsabilité de l'auteur se limite à rectifier ou supprimer l'information erronée.
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- Lorsqu'un lien du site pointe vers un site tiers l'auteur ne peut être tenu pour responsable des contenus de ce site tiers.
Droit applicable et juridiction compétente
- Toute réclamation concernant le site doit être faites par courriel à l'auteur du site et réglée à l'amiable.
- En cas d'impossibilité de règlement amiable le seul tribunal compétent sera celui de Toulouse.
Hébergement
- Le service est hébergé en Suisse sur les serveurs de la société Infomaniak, une entreprise indépendante, contrôlée par son personnel.
- L’agenda du site est mis en œuvre par la société OpenAgenda.
- Ces deux entreprises sont respectueuses du RGPD français et européen.